Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site www.leplaisirdugouthe.fr de LE PLAISIR DU GOU’THE, dont le siège social est situé :

Avrillé.

A travers cette page, le plaisir du gou’thé s’engage à respecter la confiance que vous lui accordez.

Responsables de la publication

Eric Gineste & Nathalie Grollier

Hébergement

OVH France

Développement

Arnaud Blaszczyk

Limitation de la responsabilité

Le plaisir du gou’thé a préparé le contenu de ce site avec soin et technicité. Le plaisir du gou’thé s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d’en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice.

Le plaisir du gou’thé ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect – quelles qu’en soient la cause, l’origine, la nature et les conséquences – résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.

Liens

La mise en place d’un lien hypertexte vers le présent site requiert une autorisation écrite préalable de la part de Le plaisir du gou’thé.

Ces liens ne sont en aucun cas sous le contrôle de Le plaisir du gou’thé, lequel ne saurait être tenu pour responsable des sites (contenu et utilisation) ayant un lien hypertexte vers son propre site.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l’autorisation préalable de Le plaisir du gou’thé.

La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d’une peine de 2 ans d’emprisonnement et d’une amende de 150 000 euros.

Protection des données

Le plaisir du gou’thé applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés » ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d’une commande passée sur notre site Internet. Ces informations personnelles sont protégées, déclarées à la CNIL et exclusivement réservées à l’usage de notre personnel de production. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles.

Il s’exerce en écrivant à :

Le plaisir du gou’thé – Avrillé

Modifications, interruption et résiliation

Le plaisir du gou’thé est en droit, à son entière discrétion, d’ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou partie des services inclus dans le site Web, de l’interrompre momentanément ou de résilier la présente licence. Les mentions légales peuvent également être modifiées ou adaptées à tout moment. Vous êtes invité à les consulter régulièrement et à les respecter sans réserve.

Clauses attributives de compétence

Ce site étant régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.